Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PHYTOSVELT
Mme Michèle Rayjal

Numéro de dépôt :
1287976
Date de dépôt :
15/03/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/03/2003

Présentation de la marque PHYTOSVELT

Déposée le 15 mars 1983 par madame Michèle Rayjal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PHYTOSVELT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame Michèle Rayjal domicilié(e) Mas Saint Jacques, Vauguière le Bas, 34130 Mauguio (dossier no 2016002) - France.

La marque PHYTOSVELT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1287976.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PHYTOSVELT est expirée depuis le 15 mars 2003.

Michèle Rayjal a également déposé les autres marques suivantes : SLIM SHOP , OXYFLUO , ZANZYME 10 , BOIS CARRE , CARNIDIX , VITAMINETTES , DIARESTOP , SLIM SHOP , SOS LIGNE , LA BEAUTE SAUVAGE


Mme Michèle Rayjal - Mas Saint Jacques, Vauguière le Bas, 34130 Mauguio (dossier no 2016002) - France


Renouvellement sans limitation le 5 mars 1993 n°2016002 - Publication au BOPI 1993-03-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-13

Inscription - Transmission de propriété n°43839 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°30222 - Publication au BOPI

PRODUITS DIETETIQUES UTILISES OU UTILISABLES EN COSMETOLOGIE, HERBORISTERIE OU PHYTOTHERAPIE.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.